Bonjour,
J'ai constaté a plusieurs reprise que dans beaucoup de pays , le référendum était considéré,
selon l'humeur des pouvoirs , et la sensibilité de la question, comme anticonstitutionnel.
Alors qu'il n'y a pas une seule action aussi démocrate que le référendum, puisque c'est est un processus démocrate qui permet
a la base, que l'ensemble des citoyens prennent position sur une question...
Ex: Le Tribunal constitutionnel espagnol a déclaré nul et inconstitutionnel le référendum ,
le projet d’autodétermination de la Catalogne.
Alors que j'ai lu quelque part sur l'Espagne: (Selon l'article 92 de la constitution de 1978,
« les décisions politiques d'une importance particulière pourront
être soumises à tous les citoyens par la voie d'un référendum consultatif »
La Cour suprême irakienne a déclaré anticonstitutionnel
le référendum au Kurdistan irakien sur l'indépendance de la région autonome du Kurdistan
La constitution belge ne prévoit pas la possibilité d'un référendum,et exclu toutes
forme de consultation directe de la population
Chez nous, en France Depuis 1958, le référendum est reconnu,
on l'a utilisé 9 fois en 70 ans, le dernier en 2005 :
Question : "Approuvez-vous le projet de loi qui autorise la ratification
du traité établissant une Constitution pour l'Europe ?"
Aujourd'hui , l'autorisation du référendum semble disparaitre peu a peu..
Bien-sure, en France, c'est toujours plus facile de passer des lois avec "forcing"
en utilisant la carte du 49/3 , dans une assemblée quasiment vide...
J'ai comme l'impression qu'il y a une petite lueur de foutage de gueule
sur le mot Démocratie , utilisé 200 fois par jours par nos teneurs de ficelles...
Alors, existe-il une lois international sur l'application du référendum ??
ou chaque pays a sa convention, et les tribunaux ou cour , l'autorisent en fonction
de leurs intérêts ??
Si certains d'entre vous , pointure du droit et de la politique, peut m’éclairer ,
je serai content d'apprendre de vos remarques..
Moi ! président ! , j' utiliserait le référendum 2 fois par ans,
et mes questions serai du genre :
_Voulez-vous sortir des griffes de la plus grosse supercherie , l’Europe ??
_Voulez- vous mettre sous tutelle et complètement réformer la plus grande en..lerie, le système bancaire ??
_Voulez-vous divisé par 2 le salaire des gros plein de caviar, patron du CAC40 ??
Évidement, je m’attend a ce que cela passe pour de la démagogie, de l'utopie, etc..
Mais en tout cas, cela renforce bien ce que j'ai toujours pensé de la démocratie,
c'est un peu comme ce qui sert a éteindre un gâteaux d'anniversaire,
du vent ! ...